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Charte données personnelles et cookies

La présente charte (ci-après la "Charte") a pour objet d’informer les utilisateurs (ci-après l'"Utilisateur") du site web et mobile www.monpanierminceur.fr et du site lié (monpanierminceur.fr) (ci-après le "Site") des moyens mis en œuvre pour :


  • Collecter et traiter les données à caractère personnel des Utilisateurs sur le Site
  • Consulter, traiter et conserver les informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site Ces traitements sont effectués conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ou toute législation ou réglementation qui viendrait s’y substituer, ainsi qu’à compter de son entrée en application au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après "Réglementation Informatique et Libertés").


Ce Site est édité par la société Doctissimo, société par actions simplifiée au capital de 1 134 436,25 euros, dont le siège social est situé au 149, rue Anatole France à Levallois-Perret (92300), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 562 013 524 (ci-après l'"Editeur").
La Charte peut être modifiée à tout moment par l'Editeur, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. L'Utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Charte.

La Charte fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation du Site et s’applique concomitamment aux conditions générales de vente. Le cas échéant, la Charte s'applique concomitamment aux règlements de jeux organisés par l’Editeur du Site.

L’Editeur est le responsable de traitement de la plupart des traitements de données effectués sur le Site tel que précisés ci-après.

Toutefois, des prestataires ou clients de l’Editeur ou tiers peuvent être seuls responsables de certains traitements tel que précisés ci-après.


I. PROTECTION DES DONNEES



A. Traitements dont l’Editeur est responsable


Lors de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, des données sont susceptibles d’être collectées directement ou indirectement par ou pour l'Editeur et traitées en vue de permettre l’accès aux services du Site (ci-après les "Services") à des fins de gestion administrative et commerciale.

Lors de la collecte des Données directement auprès de l’Utilisateur sur le Site, l’Utilisateur est informé sous le formulaire de collecte


  • Des objectifs du recueil de ces données (finalités)
  • Si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si celles-ci sont facultatives et le cas échéant, des conséquences du défaut de renseignement de données obligatoires. Généralement, à défaut de renseignement de Données obligatoires, l’accès aux Services et leur utilisation par l’Utilisateur pourra être restreinte.
  • Ses droits et la façon de les exercer auprès du responsable de traitement.

Les données collectées indirectement sur le Site, le sont par le biais des Cookies. Pour en savoir plus sur les Cookies, reportez-vous à la section II.


1) Quelles sont les données collectées ?


Le type de données collectées par l'Editeur dépend des Services auxquels l'Utilisateur fait appel. De manière générale les données collectées sont des données personnelles à l'Utilisateur et/ou ayant trait à son utilisation des services du Site (ci-après les « Services »).

L'ensemble des données exposées ci-après seront collectivement désignées les « Données »

Données du compte de l'Utilisateur : désignent les données que l'Utilisateur renseigne lors de la création d'un compte en remplissant le formulaire d'inscription.

  • Données sur les transactions : désignent les données que l’Utilisateur renseigne lorsqu’il commande et/ou s’abonne au service d’envoi de box telles que les données relatives à son moyen de paiement (données bancaires). Ces données peuvent être collectées ou directement transmises aux prestataires qui contribuent à traiter et à satisfaire les demandes de l'Utilisateur.
  • Données de contact : il s’agit des données que l’Utilisateur renseigne directement dans les formulaires de contact, pour contacter l’Editeur.
  • Données de candidature : il s’agit des données que l’Utilisateur renseigne directement dans le cadre du formulaire de candidature spontanée
  • Données relatives à la navigation : désignent les Données que l'Editeur collecte directement ou indirectement, lors de la navigation de l'Utilisateur sur le Site. Il s'agit des Données de connexion telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, l’adresse IP.
  • Les Données collectées via les réseaux sociaux ou tout autre tiers : Si l'Utilisateur possède un compte sur des sites des réseaux sociaux et qu'il accède au Site sans s'être préalablement inscrit aux Services, l'Editeur peut recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d'un compte sur le Site. Lorsque l'Utilisateur utilise un Service via un site de réseau social, l'Utilisateur permet à l'Editeur d'accéder à certaines informations qu'il a fournies au site de réseau social, telles que notamment son nom d'utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses données relatives à l'utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social l'Utilisateur autorise l'Editeur à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l'Utilisateur a autorisé le site de réseau social à fournir à l'Editeur.




2) Pourquoi l'Editeur collecte-t-il les Données de l'Utilisateur ?


Les Données recueillies dans le cadre de l’utilisation du Site font l’objet d’un traitement dans le but de répondre aux finalités suivantes : 


  • La gestion des accès à certains Services ainsi que leur utilisation, notamment la possibilité pour l’Utilisateur de commander le service de box ainsi que l’exécution et la gestion de cette commande par l’Editeur ;
  • La constitution de fichiers de membres inscrits aux Services ;
  • L’envoi de newsletters, sollicitations et messages promotionnels à la condition que l'Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son inscription aux Services lorsque le consentement est nécessaire ;
  • L’envoi d’offres de partenaires, à la condition que l'Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet ;
  • L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services ;
  • En validant le bandeau d’information à la connexion au Site, l’Utilisateur accepte que : le dépôt de cookies tiers destinés (i) à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales, (ii) améliorer la pertinence des contenus affichés sur les Services, (iii) proposer des offres adaptées aux centres d’intérêt de l’Utilisateur tels qu’ils résultent de sa navigation, notamment par croisement avec ses Données personnelles et (iv) d’effectuer des études tendant à l’optimisation de la présentation des offres de l’Editeur.


Des Données peuvent être collectées pour d’autres finalités pour certains services spécifiques ou temporaires (ex jeux concours). Le cas échéant, les informations sur lesdits traitement seront précisées dans un document spécifique lors de la collecte de ces données.



3) Destinataires des Données collectées


La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. L'Editeur s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. 

  • Données transférées aux autorités et/ou organismes publics :


Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans la cadre de la recherche des auteurs d’infractions commises sur Internet.


  • Données transférées à des tiers :


Le personnel de l'Editeur, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) et les sous-traitants de l'Editeur (prestataire techniques) auront accès aux Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site. 

Les Données pourront être transférées à des destinataires tiers (partenaires commerciaux), si l’Utilisateur l’accepte expressément suivant les modalités de consentement proposé lors de la collecte, (par exemple en cochant une case). Dans un tel cas, le destinataire tiers (partenaire commercial) est responsable de traitement des données qui lui sont transférées.



4) Les droits de l'Utilisateur


Conformément à la Réglementation Informatique et Libertés, l’Utilisateur dispose du droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, ou de portabilité des Données la concernant.
L’Utilisateur peut s’opposer au traitement de ses Données, pour des motifs légitimes ou sans motif lorsque le but du traitement a une finalité de prospection.
Lorsque le traitement de ses Données est effectué sur le fondement de son consentement, l’Utilisateur peut retirer son consentement à tout moment.
Lorsque le traitement est fondé sur l’intérêt légitime de l’Editeur, l’Utilisateur peut s’opposer au traitement à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière.

Enfin, l’Utilisateur a la possibilité de définir des directives relatives au sort de ses Données après son décès. 
L’exercice de ces droits s’effectue à tout moment : 

Par voie postale :
Doctissimo SAS
149, rue Anatole France
92300 Levallois-Perret 

Par voie électronique : contact@monpanierminceur.fr

Les données personnelles qui seront communiquées dans le cadre de l’exercice du droit d’accès de l’Utilisateur le seront à titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que la demande d’accès de l’Utilisateur soit prise en compte, l’Utilisateur devra faire parvenir les éléments nécessaires à son identification à savoir, une attestation écrite sur l’honneur par laquelle il certifie être le titulaire des dites données personnelles ainsi qu’une photocopie de sa pièce d’identité comportant une signature. 

L'Utilisateur est informé qu'il a la possibilité de s'inscrire sur le nom de la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel sur le site suivant : http://www.bloctel.gouv.fr/.



5) Durée de conservation et archivage des Données


Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées au présentes et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.
A cet égard, les Données utilisées à des fins de prospection peuvent être conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de la fermeture du compte Utilisateur ou du dernier contact que l’Utilisateur a eu avec l’Editeur.
Les Données de l'Utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservations expirent. Néanmoins, les Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces Données à l’autorité judiciaire. 

6) Sécurité


L'Editeur prend des mesures adéquates sur le plan de la technique et de l'organisation pour interdire l'accès non autorisé ou la divulgation des Données de l'Utilisateur. Cependant, l'Editeur ne peut garantir l'élimination de tout risque d'utilisation abusive des Données. Il importe que l'Utilisateur préserve la confidentialité de ses identifiants de façon à empêcher une utilisation illicite de son compte. 


B. Traitements dont les partenaires ou clients de l’Editeur sont responsables


L’Utilisateur est informé lorsque ces tiers sont responsables du traitement des Données de l’Utilisateur, ces informations seront précisées dans les mentions ou documents contractuels spécifiques (bandeau d’information, formulaires de collecte, règlements de jeux-concours, politique de confidentialité du tiers partenaires ou clients etc.)



II. LES COOKIES




A. Qu'est-ce qu'un Cookie ?



Un cookie ou tout traceur similaire (ci-après le(s) "Cookie(s)") est un traceur susceptible d’être enregistré dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation, via le Site 
Un cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complémentaires anonymes sur le comportement de l’Utilisateur au sein des Services.


B. Qui utilise des Cookies ?



Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, pas ses prestataires techniques ou par ses partenaires.
Seul l’exploitant du Cookie c’est-à-dire la personne pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais. 

C. Pourquoi des Cookies sont-ils déposés sur le Site et les Applications de l'Editeur ?



Les Cookies permettent au Site de fonctionner efficacement, et de se souvenir des préférences de l’Utilisateur, de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires.


  • LES COOKIES DE NAVIGATION


Ces Cookies sont nécessaires à votre bonne navigation sur le Site, ils servent notamment à :

- Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal de l’Utilisateur (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…);
- Mémoriser des informations relatives aux identifiants de l’Utilisateur ;
- Offrir à l’Utilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants ;
- Mettre en œuvre des mesure de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un Contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.


  • LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE


Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.


  • LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX


L'Editeur offre la possibilité aux Utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur les Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.


  • LES COOKIES "FLASH"© DE "ADOBE FLASH PLAYER"™


"Adobe Flash Player"™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"™ gère ces informations et les choix de l’Utilisateur via une interface différente de celle fournie par son logiciel de navigation. 


D. Comment les contrôler ?


En poursuivant sa navigation sur les Site l’Utilisateur accepte que des cookies soient déposés sur son terminal. 
L’Utilisateur peut toutefois exprimer son choix auprès des partenaires de l’Editeur et à tout moment configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans son terminal.

1) L'accord sur les cookies



L’Utilisateur est présumé avoir donné son accord :

  • en cliquant sur l'icône "X" figurant sur le bandeau d'information visible lors de sa première connexion au Site;



  • en poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisateur a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site;



Si l'Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu'il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur. 

L'accord donné par l'Utilisateur n'est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l'équipement du terminal de l'Utilisateur, faisant suite à l'expression du consentement de ce dernier.

2) Exercer ses choix



Certains Cookies sont déposés sur notre Site par l’Editeur ou ses prestataires techniques et exploités par l’Editeur, d’autres sont émis et exploités par des partenaires tiers de l’Editeur. Il est rappelé que seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Par ailleurs seul l’exploitant du Cookie, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais. 


  • Exercer ses choix sur les Cookies déposés par des tiers :
    • SUR LES COOKIES DE NAVIGATION

- Dans la mesure où le terminal de l’Utilisateur serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, l’Utilisateur peut accéder à ses outils de gestion des Cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/

    • SUR LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE


- Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

    • SUR LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX


- Facebook : https://www.facebook.com/about/privacy/cookies
- Twitter : https://twitter.com/privacy?lang=fr
- Instragram : https://help.instagram.com/155833707900388
- Youtube : https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr

  • Autres moyens d’exercer ses choix :
    • VIA YOUR ONLINE CHOICES :

L’Utilisateur peut se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France. L’Utilisateur pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d'être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

    • VIA ABOUT ADS : 

Ce site édité en anglais permet également à l'Utilisateur d'exprimer son choix en ligne via le lien suivant: http://www.aboutads.info/choices/.


    • VIA LA CONFIGURATION DU NAVIGATEUR 

- Pour la gestion des Cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies : 
- Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies 
- Pour Safari™ https://support.apple.com/kb/H19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
- Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 
- Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies 
- Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html