Conditions Générales de vente 1/2

Conditions générales de vente

Historique des CGV
CGV Novembre - Décembre 2020
CGV Janvier - Mars 2021
CGV Mars - Avril 2021

1/ Préambule à l'utilisation du service
 
La société Awesome Food Company propose plusieurs types de services via son site Internet qilibri.fr. Ces activités sont exercées sous le nom « Qilibri » et sont opérées par le Site Internet qilibri.fr, exploité par la société Awesome Food Company SAS. Le site internet qilibri.fr est ouvert à tous les utilisateurs du réseau Internet.
La société Awesome Food Company a notamment pour activité la diffusion mensuelle ou bi-mensuelle auprès de ses Clients de colis contenant les produits alimentaires pour un mois ou deux semaines (ci-après « le service d’envoi des colis »).
 
Les présentes Conditions Générales de Awesome Food Company ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente du service et des produits Qilibri aux Clients du Site Internet qilibri.fr. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits et services proposés par Awesome Food Company sur son site Internet qilibri.fr (ci-après « le site internet »).
 
Toute commande passée sur le site de qilibri.fr suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause. Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.
Awesome Food Company se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales et spécifiques de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Le Client.
 
 
2/ La société Awesome Food Company
 
Le site Internet qilibri.fr est édité par la société Awesome Food Company au capital social de 71.565,90 euros dont le siège social est au 142 rue Montmartre, 75002 Paris, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 839 558 467.
Pour contacter la société ou le site qilibri.fr, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse suivante contact@qilibri.fr ou par téléphone au 01 76 42 10 71.
 
 
3/ Capacité juridique
 
Les Clients du site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.
 
 
4/ Zone géographique
 
Les produits et services de Awesome Food Company sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse, à Monaco, en Belgique, en langue française. Pour des raisons logistiques, toute demande d’abonnement en dehors de ces zones géographiques ne pourra être prise en compte.
 
 
5/ Disponibilité des services
 
Les services du (des) site(s) Qilibri sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année excepté en cas d’interruption volontaire ou non, peu importe la cause. Il pourra notamment s’agir de maintenance. Etant par son activité, soumise à une obligation de moyen, la société Awesome Food Company ne pourra être tenue responsable de tout préjudice physique, matériel ou moral causé par l’indisponibilité du (des) site(s).
 
 
6/ Conditions spécifiques du service d’envoi des colis
 
Ce service prévoit la diffusion auprès de ses clients de colis sous le rythme et avec le contenu suivant :
 
Programme Essentiel, Liberté, Liberté +, Confort, Résultat Expert : Livraison une fois par mois, si Le Client a choisi une durée d'abonnement d'un mois ou plus, d'un colis contenant l'alimentation pour 24 jours, hors fruits et légumes frais et produits laitiers (voir contenu sur le site).
 
Programme Complet : Livraison deux fois par mois, si Le Client a choisi une durée d'abonnement d'un mois ou plus, d’un colis contenant toute l'alimentation pour 12 jours, hors fruits et légumes frais et produits laitiers.
 
Programme Autonomie 24 ou 48 plats : Livraison une fois par mois d’un colis contenant respectivement 24 ou 48 plats Qilibri. 
 
Le Contrat prévu par les présentes Conditions Générales prévoit l’envoi, dans le cas du programme Essentiel, Liberté, Liberté Plus et Autonomie, d'un colis par mois, et dans le cas du programme Complet, d’un colis toutes les deux semaines.
Il est expressément convenu que Awesome Food Company se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de colis pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant du colis.
Lors de la prise de commande, Le Client sera amené à renseigner un questionnaire. Le Client devra veiller à vérifier l’exactitude et la conformité des informations fournies à la société Awesome Food Company. Celle-ci ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie.
 
Le contrat entre Le Client et Awesome Food Company ne sera conclu qu’au moment de la réception par Le Client d’un email de confirmation de commande par Awesome Food Company.
 
 
A) Abonnement
 
L’abonnement au service d’envoi de colis peut se faire selon plusieurs modalités :
 
Le programme Découverte d'une semaine : Un seul prélèvement et un seul envoi de colis seront effectués.
 
Le programme mensuel sans engagement Complet : Des prélèvements mensuels auront lieu pour chaque mois de programme effectué pendant une durée de 12 mois, et des colis seront envoyés toutes les deux semaines pendant une durée de 12 mois. Le client peut interrompre sans frais ce programme. Voir rubrique « Désabonnement » pour plus de détails. 
 
Les programmes mensuels sans engagement Essentiel, Liberté, Liberté +, Confort, Résultat Expert : Des prélèvements mensuels auront lieu pour chaque mois de programme effectué pendant une durée de 12 mois, et des colis seront envoyés tous les mois pendant une durée de 12 mois. Le client peut interrompre sans frais ce programme. Voir rubrique « Désabonnement » pour plus de détails.
 
Les programmes avec engagement Complet de 2 mois / 2 mois et plus / 3 mois / 3 mois et plus / 4 mois / 4 mois et plus / 6 mois et plus / 8 mois et plus : Lorsque le client choisit l’un de ces programmes, le client s’engage sur un nombre de prélèvements et de livraisons correspondant à la durée du programme choisi. Des prélèvements mensuels auront lieu pour chaque mois de programme pendant une durée de 12 mois, et des colis seront envoyés toutes les deux semaines pendant une durée de 12 mois. Ces programmes peuvent être interrompus sans frais par le client après l’engagement tenu de, respectivement, 2 mois, 3 mois, 4 mois, ou 6 mois effectués (pour les programmes de plus de 6 mois). 
 
Les programmes avec engagement Essentiel et Résultat Expert de 2 mois / 2 mois et plus / 3 mois / 3 mois et plus / 4 mois / 4 mois et plus / 6 mois et plus / 8 mois et plus, et Liberté + 2 mois et plus / 3 mois et Plus / 4 mois et Plus / 6 mois et Plus / 8 mois et Plus : Lorsque le client choisit l’un de ces programmes, le client s’engage sur un nombre de prélèvements et de livraisons correspondant à la durée du programme choisi. Des prélèvements mensuels auront lieu pour chaque mois de programme pendant une durée de 12 mois, et des colis seront envoyés tous les mois pendant une durée de 12 mois. Ces programmes peuvent être interrompus sans frais par le client après l’engagement tenu de, respectivement, 2 mois, 3 mois, 4 mois, ou 6 mois effectués (pour les programmes de plus de 6 mois).
 
Les programmes Autonomie 24 ou 48 plats : Des prélèvements auront lieu pour chaque mois pendant une durée de 12 mois. Ces programmes peuvent être interrompus sans frais par le client.
 
Voir les rubriques suivantes pour plus de détails.
 
Les mêmes règles s'appliquent dans le cas des souscriptions par le biais de carte cadeau ou de couponing (Groupon, Vente Privée, Showroomprivé ...)
 
a) Le programme Découverte d'une semaine
 
En souscrivant à cette offre, Le Client reçoit un seul colis, dans les 7 jours ouvrés suivant la date de sa commande.
Il effectue le paiement en une fois à la commande.
Le Client ne sera pas reprélevé à l'issue de la période de programme.
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.
 
 
b) Les programmes mensuels sans engagement
 
Programme Complet : En souscrivant à cette offre, Le Client reçoit deux colis par mois : le premier dans les 7 jours ouvrés suivant la date de sa commande, le suivant deux semaines après le premier.
Sur demande au service après-vente, il peut recevoir les deux colis en même temps.
 
Les programmes mensuels sans engagement Essentiel, Liberté, Liberté +, Confort, Résultat Expert : En souscrivant à cette offre, Le Client reçoit un colis par mois, le premier dans les 7 jours ouvrés suivant la date de sa commande, le suivant 4 semaines plus tard. 
 
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant. 
Le Client effectue le paiement du premier mois au moment de la commande, puis sera reprélevé 23 jours plus tard puis, le cas échéant, tous les 28 jours. Ces programmes se renouvellent automatiquement tous les mois pendant 12 mois. Ils peuvent être interrompus sans frais sur demande du client.
 
 
c) Les programmes avec engagement "2 mois" / "2 mois et plus" / "3 mois" / "3 mois et plus" / "4 mois" / "4 mois et plus" 
 
Programme Complet : En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison bi-mensuelle de colis pour une durée de 12 mois, soit respectivement 24 colis.
 
Programme Essentiel, Résultat Expert et LIberté Plus : En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle de colis pour une durée de 12 mois, soit respectivement 12 colis. 
 
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant. 
 
Ces programmes se renouvellent automatiquement tous les mois pendant 12 mois. Ils peuvent être interrompus sans frais sur demande du client à partir de respectivement 2 mois effectués pour les programmes « 2 mois » et « 2 mois et plus », 3 mois effectués pour les programmes « 3 mois » et « 3 mois et plus », 4 mois effectués pour les programmes « 4 mois » et « 4 mois et plus ». 
 
Pour tous ces programmes avec engagement, Le Client effectue le paiement du premier mois au moment de la commande, puis sera reprélevé les mois suivants tous les 28 jours.
Par exemple : Vous avez souscrit à un abonnement avec engagement « 3 mois et + » et vous avez commandé le 10 Janvier. Vos reprélèvements auront lieu le 7 Février puis le 7 Mars puis le 4 Avril, etc…
 
d) Les programmes avec engagement "6 mois et plus" et "8 mois et plus"
 
Programme Complet : En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison bi-mensuelle de colis pour une durée de 12 mois, soit respectivement 24 colis.
 
Programme Essentiel, Résultat Expert, Liberté Plus : En souscrivant à cette offre, Le Client s’engage sur un service de livraison mensuelle de colis pour une durée de 12 mois, soit respectivement 12 colis. 
 
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant. 
 
Ces programmes se renouvellent automatiquement tous les mois pendant 12 mois. Ils peuvent être interrompus sans frais sur demande du client à partir de 6 mois effectués. 
Pour ces programmes avec engagement « 6 mois et plus » et « 8 mois et plus », Le Client effectue le paiement du premier mois au moment de la commande, puis sera reprélevé tous les 28 jours.
 
Par exemple : Vous avez souscrit à un abonnement avec engagement « 6 mois et plus » et vous avez commandé le 10 Janvier. Vos reprélèvements auront lieu le 7 Février puis le 4 Mars puis le 1 Avril etc..
 
 
e) Les programmes Autonomie 24 ou 48 plats
 
Programme Autonomie 24 plats et Programme Autonomie 48 plats : en souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle de colis pour une durée de 12 mois, soit respectivement 12 colis. 
 
Ces programmes se renouvellent automatiquement tous les mois pendant 12 mois. Ils peuvent être interrompus sans frais sur demande du client.
 
Pour tous les programmes, Le Client effectue le paiement du premier mois au moment de la commande, puis sera reprélevé 23 jours plus tard puis, le cas échéant, tous les 28 jours.
 
Par exemple : Vous avez souscrit à un abonnement « Autonomie 24 plats » et vous avez commandé le 10 Janvier. Vos reprélèvements auront lieu le 7 Février puis le 7 Mars puis le 4 Avril etc..
 
 
f) Fonctionnement des programmes
 
Awesome Food Company confirmera systématiquement la commande de chaque Client par courrier électronique.
Le premier colis sera expédié dans les jours qui suivent la commande.
Dans tous les cas, l’abonnement peut être interrompu temporairement ou définitivement par Awesome Food Company comme indiqué dans l’article « désactivation du compte client » des présentes Conditions Générales de vente. Awesome Food Company ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
Il est expressément convenu que Awesome Food Company se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de colis pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant du colis. Awesome Food Company ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
 
 
B) Désabonnement
 
Notre programme Découverte une semaine : à la fin de la durée, le programme prend fin automatiquement, sans nécessité d'action de la part du Client.
 
Nos programmes mensuels sans engagement (Complet, Essentiel, Liberté, Liberté +, Confort, Résultat Expert) se reconduisent tacitement pendant une durée maximale de 12 mois, sans période d’engagement. Le Client pourra demander la résiliation de son programme sans frais sur simple demande au service client. Toute demande de résiliation devra être effectuée au maximum 5 jours ouvrés avant la date anniversaire de prélèvement. 
 
Nos programmes Essentiel, Complet, Résultat Expert, Liberté Plus « 2 mois », « 2 mois et plus », « 3 mois », « 3 mois et plus », « 4 mois », « 4 mois et plus », « 6 mois et plus » et « 8 mois et plus » se reconduisent tacitement pendant une durée maximale de 12 mois, après une période d'engagement initiale correspondant au nombre de mois de programme choisis. 
 
Le Client pourra demander la résiliation de son programme en cours et sans frais après l’engagement tenu de, respectivement, 2 mois effectués pour les programmes « 2 mois » et « 2 mois et plus », 3 mois effectués pour les programmes « 3 mois » et « 3 mois et plus », 4 mois effectués pour les programmes « 4 mois » et « 4 mois et plus », et 6 mois effectués pour les programmes « 6 mois et plus » et « 8 mois et plus ». 
Toute demande de résiliation devra être effectuée auprès du service client, et au plus tard 5 jours ouvrés avant la date du prochain prélèvement. 
 
Par exemple : vous avez souscrit au programme Résultat Expert avec engagement « 3 mois et plus ». Vous pouvez demander la résiliation de votre programme au plus tard 5 jours ouvrés avant la date de prélèvement pour votre 4ème mois de programme. 
 
Nos programmes « Autonomie 24 plats » et « Autonomie 48 plats » se reconduisent tacitement pendant une durée maximale de 12 mois, sans période d’engagement. Le Client pourra demander la résiliation de son programme sans frais sur simple demande au service client. Toute demande de résiliation devra être effectuée au plus tard 5 jours ouvrés avant la date du prochain prélèvement. 
 
La résiliation devra être faite en contactant le service client par email à contact@qilibri.fr ou par téléphone au 09 75 18 07 84. La demande de résiliation donnera lieu à une annulation des prélèvements prévus après la durée initiale engagée. 
 
Toute demande de rétractation avant le programme ne pourra se faire qu'après réception du colis, et au plus tard 14 jours après celle-ci. Le Client devra notifier Awesome Food Company de sa décision selon les modalités indiquées dans le bordereau de rétractation disponible ici (télécharger le bordereau en cliquant ici). 
Le Client se charge de renvoyer le colis à Awesome Food Company dans son intégralité et à ses frais. Après réception et contrôle du colis et de l'intégralité des produits non ouverts à l'intérieur, Awesome Food Company procèdera au remboursement du Client. 
Le Client étant considéré propriétaire du colis dès le passage de sa commande, celui-ci ne peut pas refuser le colis au moment de sa livraison. Si tel est le cas, Awesome Food Company ne pourra pas procéder au bon remboursement de la commande.