Conditions Générales de vente 1/2

Conditions générales de vente

1/ Préambule à l'utilisation du service
 
La société Awesome Food Company propose plusieurs types de services via son site Internet qilibri.fr. Ces activités sont exercées sous le nom « Qilibri » et sont opérées par le Site Internet qilibri.fr, exploité par la société Awesome Food Company SAS. Le site internet qilibri.fr est ouvert à tous les utilisateurs du réseau Internet.
La société Awesome Food Company a notamment pour activité la diffusion bi-mensuelle auprès de ses Clients de colis contenant les produits alimentaires pour deux semaines (ci-après « le service d’envoi des colis »).
 
Les présentes Conditions Générales de Awesome Food Company ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente du service et des produits Qilibri aux Clients du Site Internet qilibri.fr. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes des produits et services proposés par Awesome Food Company sur son site Internet qilibri.fr (ci-après « le site internet »).
 
Toute commande passée sur le site de qilibri.fr suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause. Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.
Awesome Food Company se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales et spécifiques de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par Le Client.
 
2/ La société Awesome Food Company
 
Le site Internet qilibri.fr est édité par la société Awesome Food Company au capital social de 48.963 euros dont le siège social est au 15bis boulevard Saint-Denis, 75002 Paris, inscrite au registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 839 558 467.
Pour contacter la société ou le site qilibri.fr, vous pouvez envoyer un courriel à l’adresse suivante contact@qilibri.fr ou par téléphone au 01 76 42 10 71.
 
3/ Capacité juridique
 
Les Clients du site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter.
 
4/ Zone géographique
 
Les produits et services de Awesome Food Company sont proposés uniquement en France métropolitaine, en Corse, à Monaco, en Belgique, en langue française. Pour des raisons logistiques, toute demande d’abonnement en dehors de ces zones géographiques ne pourra être prise en compte.
 
5/ Disponibilité des services
 
Les services du (des) site(s) Qilibri sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l’année excepté en cas d’interruption volontaire ou non, peu importe la cause. Il pourra notamment s’agir de maintenance. Etant par son activité, soumise à une obligation de moyen, la société Awesome Food Company ne pourra être tenue responsable de tout préjudice physique, matériel ou moral causé par l’indisponibilité du (des) site(s).
 
6/ Conditions spécifiques du service d’envoi des colis
 
Ce service prévoit la diffusion auprès de ses clients de colis sous le rythme et avec le contenu suivant :

Programme Essentiel : Livraison une fois par mois, si Le Client a choisi une durée d'abonnement d'un mois ou plus, d'un colis contenant l'alimentation pour 24 jours, hors fruits et légumes frais et produits laitiers (voir contenu sur le site).

Programme Complet : Livraison deux fois par mois, si Le Client a choisi une durée d'abonnement d'un mois ou plus, d’un colis contenant toute l'alimentation pour 12 jours, hors fruits et légumes frais et produits laitiers.

Le Contrat prévu par les présentes Conditions Générales prévoit l’envoi, dans le cas du programme Essentiel, d'un colis par mois, et dans le cas du programme Complet, d’un colis toutes les deux semaines.
Il est expressément convenu que Awesome Food Company se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de colis pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant du colis.
Lors de la prise de commande, Le Client sera amené à renseigner un questionnaire. Le Client devra veiller à vérifier l’exactitude et la conformité des informations fournies à la société Awesome Food Company. Celle-ci ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie.
 
Le contrat entre Le Client et Awesome Food Company ne sera conclu qu’au moment de la réception par Le Client d’un email de confirmation de paiement par Awesome Food Company.
 
A) Abonnement
 
L’abonnement au service d’envoi de colis peut se faire selon plusieurs modalités :
- le programme test d'une semaine : Un seul prélèvement et un seul envoi de colis seront effectués
- le programme d'un mois Complet : Un seul prélèvement et deux envois de colis seront effectués
- le programme d'un mois Essentiel : Un seul prélèvement et un envoi de colis seront effectués
- le programme 2 mois ou plus Complet : Des prélèvements auront lieu pour chaque mois de programme jusqu'à la fin du programme, et des colis seront envoyés toutes les deux semaines, jusqu'à la fin du programme.
- le programme 2 mois ou plus Essentiel : Des prélèvements auront lieu pour chaque mois de programme jusqu'à la fin du programme, et des colis seront envoyés une fois par mois, jusqu'à la fin du programme.
Voir la rubrique A- c) pour plus de détails.

Les mêmes règles s'appliquent dans le cas des souscriptions par le biais de carte cadeau ou de couponing (Groupon, Vente Privée, Showroomprivé ...)
 
a) Le programme test d'une semaine
 
En souscrivant à cette offre, Le Client reçoit un seul colis, dans les 7 jours ouvrés suivant la date de sa commande.
Il effectue le paiement en une fois à la commande.
Le Client ne sera pas reprélevé à l'issue de la période de programme.
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.
 
b) Le programme d'un mois sans engagement

Programme Complet : En souscrivant à cette offre, Le Client reçoit deux colis : le premier dans les 7 jours ouvrés suivant la date de sa commande, le suivant deux semaines après le premier.
Sur demande au service après-vente, il peut recevoir les deux colis en même temps.

Programme Essentiel : En souscrivant à cette offre, Le Client reçoit un colis dans les 7 jours ouvrés suivant la date de sa commande.

Pour tous les programmes, Le Client effectue le paiement en une fois à la commande.
Le Client ne sera pas reprélevé à l'issue de la période de programme.
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.
 
c) Les programmes 2 mois ou plus
 
Programme Complet : En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison bi-mensuelle de colis pour une durée de 2, 3, 4, 6 ou 8 mois, soit respectivement 4, 6, 8, 12 ou 16 colis, à compter de la date du premier colis reçu. 

Programme Essentiel : En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle de colis pour une durée de 2, 3, 4, 6 ou 8 mois, soit respectivement 2, 3, 4, 6 ou 8 colis, à compter de la date du premier colis reçu. 

Pour tous les programmes, Le Client effectue le paiement du premier mois au moment de la commande, puis sera reprélevé 23 jours plus tard puis, le cas échéant, toutes les 4 semaines.

Par exemple : Vous avez souscrit à un abonnement 4 mois et vous avez commandé le 10 Janvier. Vos reprélèvements auront lieu le 2 Février puis le 2 Mars puis le 30 Mars.

Les programmes 2 mois et plus ne se renouvellent pas à échéance.

d) Fonctionnement des programmes
 
Awesome Food Company confirmera systématiquement la commande de chaque Client par courrier électronique.
Le premier colis sera expédié dans les jours qui suivent la commande.
Dans tous les cas, l’abonnement peut être interrompu temporairement ou définitivement par Awesome Food Company comme indiqué dans l’article « désactivation du compte client » des présentes Conditions Générales de vente. Awesome Food Company ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
Il est expressément convenu que Awesome Food Company se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de colis pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant du colis. Awesome Food Company ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
 
B) Désabonnement
 
Nos programmes ne se reconduisent pas tacitement. A la fin de la durée choisie par le Client, son programme prend fin automatiquement, sans nécessité d'action de la part du Client.

Le Client pourra demander la résiliation de son programme en cours avant la fin de la durée initialement choisie. La résiliation devra être fait en contactant le service client par email à contact@qilibri.fr ou par téléphone au 09 75 18 07 84. La demande de résiliation donnera lieu à une annulation des prélèvements prévus

En cas de résiliation avant la fin du programme choisi, un réajustement tarifaire sera effectué, à hauteur de la différence de tarif entre le tarif mensuel du programme payé et le tarif mensuel du programme correspondant à la durée réellement effectuée.

Par exemple : Vous avez souscrit à un programme 4 mois à 399€ par mois. Au bout de 2 mois, vous avez atteint votre objectif de perte de poids et souhaitez résilier l'abonnement. Sur simple contact au service après-vente, votre abonnement sera stoppé, les 2 échéances restantes à 399€ seront annulées, et un prélèvement de 60€ sera effectué, correspondant à la différence de tarif entre le programme 4 mois (399€ par mois) et le programme 2 mois (429€ par mois), sur les 2 mois effectués.
 
7/ Tarifs des services et produits en vente sur le site 
 
Les prix de vente des services et produits figurant sur le Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par Awesome Food Company à tout moment et la modification sera alors signalée au Client avant toute Commande.

 
8/ Caractéristiques - Conformités des produits 
 
Awesome Food Company est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur son Site Internet, sans préjudice des Commandes passées par Le Client.
Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, Le Client peut, préalablement à sa Commande, prendre connaissance, sur le Site Internet de Awesome Food Company, des caractéristiques essentielles des services et/ou des produits qu’il désire commander. 
 
Les renseignements mentionnés sur chaque page produit sont ceux communiqués à Awesome Food Company par les fournisseurs de ces produits.Awesome Food Company fera ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des produits ou services sur le Site Internet soit la plus fidèle possible aux produits ou services en eux-mêmes. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits ou services sur le réseau Internet, il est possible que la perception par Le Client de la représentation photographique des produits ou services ne corresponde pas exactement au produit ou service en lui-même, ce que Le Client admet et reconnaît.
Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.
 
9/ Disponibilité  
 
Les offres présentées par Awesome Food Company sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits ou services après passation de la Commande, le Client sera averti par e-mail. Le montant de sa Commande sera recalculé et le Client sera débité du nouveau montant, diminué des produits manquants. Si la Commande est entièrement indisponible le Client sera averti par mail et ne sera pas débité ou remboursé. Dans ce cas Awesome Food Company ne pourra être tenu responsable d’aucun préjudice subi par Le Client, ni tenu à aucun dommages-intérêts.
 
10/ Commandes  
 
Lorsque Le Client confirme sa commande en cliquant sur l’icône « Valider votre paiement » (ci-après et ci-avant « la Commande »), il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits proposés à la vente et commandés par Le Client.
 
Awesome Food Company confirmera ensuite cette commande par l’envoi d’un courrier électronique au Client.
 
En outre, Awesome Food Company se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par Le Client, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet de Awesome Food Company, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.
 
Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, la responsabilité de Awesome Food Company ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, hors les cas d’annulation de la Commande par Awesome Food Company, notamment pour indisponibilité des produits. 
 
A noter que toute réclamation effectuée auprès de Awesome Food Company, portant sur l'état ou la non réception d'un colis, ne pourra être traitée que si cette réclamation est reçue par Awesome Food Company dans un délai de 14 jours calendaires après la date de réception du colis en question.

11/ Paiements 
 
Toutes les commandes sont payables en euros.
Le paiement des achats s’effectue au moyen d’une carte de paiement bancaire.
Le Client garantit à Awesome Food Company qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le site qilibri.fr. 
Awesome Food Company ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.
Awesome Food Company se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par Le Client ou en cas d’incident de paiement.
 
La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Tout paiement sera traité par une procédure sécurisée de cryptage des données afin qu’aucune information transmise par Le Client ne soit interceptée par des tiers.
Il appartient au Client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.
 
Il effectue le paiement du premier mois au moment de la commande, puis sera reprélevé 23 jours plus tard puis, le cas échéant, toutes les 4 semaines.

Par exemple : Vous avez souscrit à un abonnement 4 mois et vous avez commandé le 10 Janvier. Vos reprélèvements auront lieu le 2 Février puis le 2 Mars puis le 30 Mars.
Si le paiement échoue, plusieurs tentatives seront effectuées chaque jour pendant 3 jours. Le Client sera prévenu par e-mail de l'éventuel échec du débit.
 
12/ Livraison des commandes 
 
Awesome Food Company envoie chaque mois par l’intermédiaire d’un prestataire les colis selon les modalités choisies par celui-ci au cours du processus de commande.
En cas de changement de lieu de livraison souhaité, Le Client est tenu de prévenir Awesome Food Company au moins cinq jours avant le reprélèvement en modifiant les coordonnées sur son compte.